Bien que les interfaces soient gratuites pour une utilisation non commerciale, les droits de propriétés, de réalisation et de copyright sont et restent ceux de www.gratos.be
Si vous utilisez les kits, vous devez afficher la vignette pointant vers www.gratos.be. Si vous désirez utiliser nos interfaces sur un site à vocation commerciale, veuillez nous contacter.

En Belgique, il existe quelques règles qui visent à protéger les personnes :
L'ensemble des éléments, données, bases de données, graphiques, dessins, modèles développés sur le site www.gratos.be, l'ensemble des textes originaux et des prestations et créations mixtes multimédia sont protégés par les dispositions légales belges et internationales relatives à la propriété industrielle (lois et règlements relatifs aux dépôts des marques et modèles), à la propriété intellectuelle (en particulier la loi belge du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins) et par la législation sur la protection des programmes informatiques (en particulier la loi du 30 juin 1994 transposant en droit belge la directive européenne du 14 mai 1991 concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur) ...

Les interfaces sont toutes complètes
Graphisme, code html, javascripts, feuille de style, boutons, logos, bandeau vierge et images de fond. Même les balises sont présentes : il ne vous reste plus qu'à les remplir avec vos mots et votre description.